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Un étudiant sous OQTF obtient gain de cause sur le "sérieux des études"
Le tribunal administratif de Paris a annulé début novembre l'arrêté qui refusait le renouvellement du titre de séjour d'un étudiant algérien et l'assortissait d'une OQTF. Le juge a retenu que deux redoublements et une réorientation ne suffisaient pas à écarter le caractère réel et sérieux de ses études, au vu notamment d'une moyenne de 15,45/20 à l'INSEEC. Une OQTF n'est pas une expulsion : le recours contentieux est suspensif, mais l'appel du préfet ne l'est en principe pas.